Le code du sport

Partie réglementaire , modifications du CODE DU SPORT 2012

dans les établissements qui organisent la pratique ou dispensent l’enseignement de la plongée subaquatique, plongée à l’air et plongée aux mélanges. Entrée en vigueur à compter du 1er avril 2012.

Code du sport 2012 - Partie plongée
Nouvel arrêté du 4 avril paru au JO du 17 avril 2012
PDF - 106.6 kio
Code du sport mis en forme par la Commission technique nationale

Nouvel arrêté du 4 avril paru au JO du 17 avril 2012 (suite à l’intervention de la FFESSM, rectificatif du code du sport)

PDF - 315.1 kio
Code du sport 2012 : Analyses

Analyses et commentaires du Président JL Blanchard

PDF - 291.1 kio
Guide d’emploi CTN

Comparatifs par la CTN des points du nouveau CdS 2012 par rapport à celui de 2010

Posté le 11 juillet 2013 par administrateur